Mentions légales

association

Espace Belledonne – association Loi 1901

Immatriculation

Siège social – Parc de la Mairie 38190 Les Adrets

Hébergement – 1and1

Directeur de la publication – Margaux Mazille

Propriété intellectuelle

La structure générale du site www.belle-et-veillees.com, ainsi que les textes, graphismes, images et sons, et plus généralement tout élément du contenu éditorial sont la propriété exclusive de l’association Espace Belledonne ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’association Espace Belledonne ou de ses partenaires est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droits d’auteurs

Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autre que la reproduction à des fins privées et non destinées à une utilisation collective et la consultation individuelle à titre privé, sont interdites.

Sites tiers

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. L’association Espace Belledonne décline toute responsabilité concernant les dits sites et leur contenu et ne saurait être engagée en cas de contravention aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.